Mentions légales
Retour à l’accueilConformément aux dispositions applicables, vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au site ARTnCRUSH.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : ARTnCRUSH
- Adresse : 9 Rue des albizias, 34750 Villeneuve-lés-magulone, France
- Email : support@artncrush.com
- SIREN : 100875285
- SIRET : 10087528500015
- Code APE / NAF : 63.12Z
- TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI
2. Hébergeur
Le site est hébergé par o2switch.
- Site : https://www.o2switch.fr
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Nature du service
ARTnCRUSH est une plateforme de mise en relation permettant à des artistes indépendants de présenter et vendre leurs œuvres.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur la plateforme (textes, images, œuvres, logos, éléments graphiques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les œuvres restent la propriété de leurs auteurs, sauf mention contraire.
Marque
ARTnCRUSH est une marque enregistrée auprès de l’INPI (n° national 25 5172813).
5. Données personnelles
Pour toute demande relative aux données personnelles (accès, rectification, suppression), vous pouvez contacter : support@artncrush.com
